Conditions d'utilisation & Mentions légales
Dernière mise à jour : 10 juin 2026
1. Éditeur
Ce site est édité par TorvexLabs. Les informations relatives à la forme juridique, au numéro d'immatriculation et au siège social seront précisées lors de l'immatriculation de la société.
2. Contact
Email : hello@torvexlabs.fr
3. Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire tiers. Ses coordonnées sont disponibles sur demande.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, structure, design, logos, code — sont la propriété de TorvexLabs ou de ses fondateurs, sauf mention contraire expresse. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Utilisation du site
Ce site fournit des informations générales sur TorvexLabs et ses services. Aucun élément du site ne constitue une offre ferme, un conseil professionnel adapté à votre situation particulière, ni un engagement contractuel. Tout engagement est formalisé par un accord écrit distinct.
6. Responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour maintenir les contenus exacts et à jour, mais déclinons toute responsabilité pour les erreurs, omissions ou tout préjudice résultant d'une utilisation des informations présentes sur ce site.
7. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux français compétents, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs applicables.
8. Mises à jour
Nous pouvons mettre à jour ces conditions à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.